Politique de confidentialité

MENTIONS LEGALES 

Directrice de publication
Mme Danièle Sylviane POUEYMIDANET
Présidente des ADMR de Vic-en-Bigorre
21, place corps Franc Pommiès
65 500 Vic en Bigorre
Tél. : 05 62 96 20 23
E-mail : admr.vic@fede65.admr.org

Webmaster : Robert MEDIAMOLE, Trésorier de la crèche – webmaster@creches-vic-andrest.com

Hébergement du site Internet
OVH
2 rue kellermann BP 80157
59053 ROUBAIX
Tél. :  09.72.10.10.07
www.ovh.com

Licence du logiciel et technologie utilisés pour le site : WordPress

Cette licence  accorde le droit de copier et distribuer librement le programme, modules et composants, sans les aspects personnalisés du site.

Thème : NIRVANA

Cookies
Ce site implante un ou plusieurs cookies pour pouvoir fonctionner. Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.

Nous utilisons ces traceurs pour permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définies au cours de votre session. Egalement, un cookie nous permet de réaliser des statistiques anonymes de visites (Google Analytics).

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.

Propriété intellectuelle
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte)
    citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
  • La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ».
  • Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers le site
Ce site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • Les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
  • Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
  • Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
  • Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
  • Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter

Protection des données
Les données recueillis sur notre site ne peuvent parvenir que de l’enregistrement volontaire de vos données à caractère personnel, p.ex. en souscrivant à notre newsletter ou en utilisant le formulaire de contact. Elles ne sont cédées à aucune société commerciale ou autre organisation.
Conformément au RGPD, la personne concernée par un traitement de données bénéficie du droit de recevoir les informations ci-après sur le traitement de ses données à caractère personnel.

Responsable du traitement : ADMR
Finalités du traitement : Gestion et suivi des demandes de réservations; gestion de la newsletter.
Destinataires auxquels les données sont susceptibles d’être communiquées : ADMR
Caractère facultatif de la communication d’informations via ce site : Toute donnée à caractère personnel est fournie à titre facultatif par la personne concernée.
Droit d’accès aux données concernant l’utilisateur : La personne concernée a le droit d’accéder aux données la concernant et qu’elle a communiquées via ce site Internet.
Droit de rectification des données concernant l’utilisateur : La personne concernée a le droit de demander la rectification des données la concernant et qu’elle a communiquées via ce site Internet.

Exercer vos droits
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par l’ADMR, vous pouvez contacter le Relais Informatique et Libertés de la collectivité (RIL) à l’adresse admr.vic@fede65.admr.org ou par courrier à l’adresse :
ADMR
21, place corps Franc Pommiès
65 500 Vic en Bigorre
En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL ou de toute autre autorité compétente.

Juridiction

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones. Le tribunal de grande instance de Tarbes peut être saisi.

 Propriété Intellectuelle, photos, marques…

Droits d’auteur et Copyright © Tous droits réservés aux ADMR de VIC-BIGORRE Nord & Sud.

Origine de certaines photos ou visuels dans le site : 

Des photos libres de droits ont été mises en place dans le site, Les autres photos sont propriétés de l’ADMR ou ont fait l’objet d’un crédit-photo. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail).

Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention.

Les articles, les documents en PDF ou les reportages présents dans le site sont créés par l’ADMR ou l’auteur est mentionné, certaines encyclopédies en ligne ou ressources libres ont pu être sollicitées. Dans ce cas, il est fait mentions des sources.

Vous pouvez demander le retrait de toutes les photos ou les textes édités dans le site avec votre justification et preuve au préalable que vous êtes l’auteur. Une erreur est toujours possible.

Droit à l’image :

Le site comporte des photos prises à l’occasion de manifestations publiques et sur lesquelles peuvent figurer des personnes physiques mineures ou majeures.  Si une de celle-ci, pour elle même ou pour un mineur souhaite le retrait de cette photo, il suffit qu’il en fasse la demande en utilisant le formulaire contact du site. Elle sera supprimée de droit sans qu’il ne soit besoin de justifier la demande de suppression (seul le nom de la personne et l’ indication de la photo est demandée) Plus de renseignements sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32103

Les références législatives et réglementaires

Textes internationaux et européens

Textes en droit français

La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/.

 Recommandations pour la visualisation

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons d’utiliser les navigateurs web ou les configurations suivantes :

Pour PC : Internet Explorer version 8.0 ou supérieur, Firefox 1.0 ou supérieure.

Le site est responsive et est optimisé pour une résolution d’écran minimum de 1024×768 pixels et Smartphone Android, Apple, Windows Phone 8, dans ce cas le site subi une modification de la charte et de la navigation automatiquement.

Pour l’affichage des documents proposés au format PDF vous devez disposer du logiciel Acrobat Reader – téléchargement gratuit sur le site http://get.adobe.com/fr/reader/

Nous vous invitons à déclarer toutes erreurs ou omissions à webmaster@creches-vic-andrest.com

 

Les commentaires sont clos.